Le cut-off en comptabilité

Le cut-off (littéralement « coupure ») est un terme anglais qui englobe, en comptabilité, toutes les opérations de clôture d’un exercice et en particulier les travaux d’inventaire. Compta-Facile y consacre ici une fiche complète dont l’objectif est de répondre aux questions : qu’est-ce que le cut off ? Quelles sont les conséquences de ce concept ? Comment bien le gérer ?

Qu’est-ce que le cut off en comptabilité ?

Le terme « cut-off » correspond à l’arrêté des comptes. Par définition et par extension, la notion de cut-off correspond aux procédures utilisées par les entreprises lors de la clôture des comptes et qui permettent d’affecter de façon fiable et cohérente à chaque exercice les opérations dont l’exécution est proche de la date de clôture (on devrait normalement parler de « cut off procedures »).

Le cut off découle directement de l’application de l’un des principes comptables que constitue le principe d’indépendance des exercices : les produits ainsi que les charges rencontrés par une entreprise doivent être rattachés à l’exercice comptable concerné. Il permet de respecter l’image fidèle des comptes, obligation prescrite par le PCG.

Quelles sont les conséquences du cut off en comptabilité ?

Le cut-off occasionne de très nombreux retraitements en comptabilité et essentiellement des ajustements de certains postes du bilan et du compte de résultat. A cette occasion, des écritures comptables doivent être comptabilisées dans un journal spécifique (un journal d’opérations diverses ou un journal d’opérations d’inventaire).

Voici les ajustements plus rencontrés en pratique :

• Régularisations de biens déjà livrés ou de prestations déjà exécutées mais n’ayant pas encore fait l’objet d’une facturation aux clients (factures à établir) ou de la part des fournisseurs (factures non parvenues) ;
• Régularisations de charges facturées par avance et pour une durée qui s’étend au-delà de l’exercice comptable (charges constatées d’avance) ou de produits (produits constatés d’avance) ;
• Régularisations de charges déjà engagées à la clôture de l’exercice mais dont le montant ou l’échéance comporte une légère incertitude (charges à payer) ou de produits acquis dont le montant est légèrement incertain (produits à recevoir).

Cela concerne, par exemple :

• Les marchandises livrées aux clients à la clôture mais pas encore facturées à cette date,
• Les primes d’assurances, loyers mobiliers et immobiliers, opérations de maintenance et de mises à jour facturées d’avance,
• Les factures de frais bancaires émises après la clôture (frais de tenue de compte, AGIOS, etc.),
• Les intérêts courus sur les dettes financières (emprunts, apports en comptes courants) ou sur les créances (prêts).

Comment gérer le cut off en comptabilité ?

Plusieurs possibilités s’offrent à celui qui est chargé d’arrêter les comptes et d’établir les états financiers. Cela étant dit, en général, il est recommandé de ne pas attendre la clôture de l’exercice elle-même pour gérer le cut off : il est possible de l’appréhender bien en amont.

Au cours de la saisie comptable et, lorsque le nombre d’opérations concernées est significatif, il est possible de mettre en place des procédures qui permettront de gagner du temps lors du processus de révision des comptes. Il s’agira, par exemple :

• D’insérer, dans chaque écriture comptable, des libellés d’opérations explicites en indiquant les dates précises concernées par l’achat ou la vente (cela va permettre, lors de la révision des comptes, d’éditer un grand livre des comptes de classes 6 et 7 et d’identifier rapidement les régularisations à opérer) ;
• De numéroter et de classer correctement toutes les pièces comptables de l’entreprise (une numérotation séquentielle peut être mise en place et ainsi être reportée dans toutes les écritures comptables, les factures étant classées par nature et par ordre chronologique) ;
• De constituer, lors du traitement des pièces justificatives, une pochette exclusivement dédiée aux futurs travaux de clôture et d’y insérer une copie de toutes celles qui auront un impact sur les opérations de révision.

Conclusion : le cut off, ou la coupure, regroupe l’ensemble des opérations visant à clôturer les comptes d’une entreprise et ayant pour objectif de respecter le principe d’image fidèle.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.