La comptabilisation des obligations

Les obligations suivent un traitement comptable particulier. Compta-Facile fait le point sur les modalités de comptabilisation des obligations (obligations sans prime, obligations à prime de remboursement, etc.).

Une obligation est un titre négociable qui, au cours d’une même émission, confère les mêmes droits de créance pour une même valeur nominale.

Comptabilisation de la souscription d’obligations

Une obligation simple doit être comptabilisée à son prix de souscription, c’est-à-dire pour le montant de sa valeur en capital hors intérêts courus ; on appelle cela un prix de revient « au pied de coupon ».

Une obligation à prime de remboursement doit également être enregistrée à son prix de souscription, même si la valeur de remboursement est supérieure au prix de souscription (ce traitement vaut également pour les obligations indexées et les obligations à coupon zéro ou à coupon unique). La différence entre le prix de remboursement et le prix d’émission peut s’analyser comme à une capitalisation d’intérêts (elle générera ainsi des produits à recevoir à la clôture de chaque exercice).

Lorsque l’entreprise a l’intention de les conserver durablement, les obligations simples doivent être enregistrées en immobilisations financières :

• On débite le compte 2721 « Obligations »,
• Et on crédite le compte 512 « Banque ».

A l’inverse, lorsqu’elles sont achetées en vue d’une revente à plus ou moins court terme :

• On débite le compte 506 « Obligations »,
• Et on crédite le compte 512 « Banque ».

Comptabilisation des intérêts d’obligations

Les intérêts des obligations s’acquièrent jour par jour. A la clôture de l’exercice, il convient donc de comptabiliser des produits à recevoir (PAR) rattachés au compte concerné (le compte 2721 ou le compte 506). Ainsi, pour les obligations immobilisées, l’écriture sera :

• On débite le compte 27682 « Intérêts courus sur titres immobilisés (droit de créance) »,
• Et on crédite le compte 7621 « Revenus des titres immobilisés ».

Et pour des obligations inscrites en compte 506 :

• On débite le compte 5088 « Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées »,
• Et on crédite le compte 764 « Revenus des valeurs mobilières de placement ».

Remarque : cette écriture d’inventaire devra être extournée, c’est-à-dire être contrepassée à l’ouverture de l’exercice suivant.

Lorsque le coupon est encaissé :

• On débite le compte 512 « Banque »,
• Et on crédite le compte 764 « Revenus des valeurs mobilières de placement » ou le compte 7621 « Revenus des titres immobilisés ».

Comptabilisation des éventuelles dépréciations des obligations

A la clôture de l’exercice, il convient de comparer le coût d’acquisition des obligations avec leur valeur boursière (si elles sont côtées) en retenant le dernier cours connu (hors coupon). Lorsque la valeur boursière est inférieure à la valeur d’achat, il convient de comptabiliser une dépréciation (dans le cas contraire, aucun retraitement n’est nécessaire) :

• Pour les obligations immobilisées :
  • On débite le compte 68662 « Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières »,
  • Et on crédite le compte 297682 « Dépréciation des obligations ».
• Pour les obligations non immobilisées :
  • On débite le compte 68665 « Dotations aux provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement »,
  • Et on crédite le compte 5906 « Provisions pour dépréciation des obligations ».

Comptabilisation des cessions d’obligations

Lors de la cession d’obligations, le résultat de cession est déterminé, hors fraction d’intérêts courus non échus, comme suit : produit de cession – coût d’acquisition.

Lorsque l’obligation est enregistrée en compte 5 :

• On débite :
  • le compte 512 « Banque » pour le montant global encaissé,
  • et le compte 667 « Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement » lorsqu’une moins-value a été réalisée,
• Et on crédite :
  • le compte 506 « Obligations »,
  • et le compte 767 « Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement » lorsqu’une plus-value a été dégagée.

lorsque l’obligation est immobilisée :

• Sortie de l’obligation de l’actif
  • On débite le compte 6756 « Valeurs comptables des immobilisations financières »,
  • Et on crédite le compte 2721 « Obligations » pour le montant nominal de l’obligation
• Constatation de la cession
  •  On débite le compte 512 « Banque »,
  • Et on crédite le compte 7756 « Produits des cessions d’immobilisations financières ».

Conclusion : les obligations doivent être enregistrées en compte 506 lorsqu’elles sont détenues en vue d’une revente à court terme. Dans le cas contraire, elles doivent être immobilisées en compte 27. Elles génèrent des produits financiers (intérêts) à comptabiliser en compte 76.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.