La comptabilisation du cash pooling

Le cash-pooling, centralisation de trésorerie également appelée cash management, fait l’objet d’une comptabilisation particulière. Compta-Facile aborde ici la définition du cash pooling, ses intérêts ainsi que la comptabilisation des opérations de centralisation de trésorerie.

Qu’est-ce que le Cash-Pooling ?

Définition et objectifs du cash-pooling

Le cash-pooling est une technique de gestion de trésorerie des comptes bancaires de sociétés appartenant à un même groupe. Elle permet d’optimiser :

• Les besoins et les excédents de trésorerie en équilibrant tous les comptes bancaires des sociétés du groupe
• Les frais financiers du groupe (négociation de conditions bancaires plus avantageuses)
• La gestion des risques au sein du groupe (risque de taux, risque de change, etc.)

Formalisme juridique lié au cash-pooling

La loi autorise les entreprises appartenant à un même groupe à procéder à de telles opérations de trésorerie (il s’agit d’une exception au monopole des banques – Article L. 511-7 du Code Monétaire et Financier). Elles doivent simplement détenir un lien de capital direct ou indirect entre elles.

Lorsqu’une centralisation de trésorerie est déployée dans un groupe :

• Les entreprises participantes doivent modifier l’objet social de leurs statuts en conséquence (insertion d’une mention spéciale indiquant la possibilité d’effectuer des opérations de trésorerie),
• Une convention de cash-pooling doit être rédigée et signée entre les filiales, la maison « mère » et les banques. Elle n’est pas soumise à la procédure des conventions réglementées, sauf si elle est conclue à des conditions anormales de marché

Pour être valable, elle doit avoir été engagée dans l’intérêt économique du groupe et de ses membres et respecter les possibilités financières de chacune des entreprises. Les avances doivent obligatoirement faire l’objet d’une rémunération.

Les différentes méthodes de cash-pooling

Il existe deux principales méthodes de cash-pooling.

Le cash-pooling physique

Dans cette technique de cash-pooling dite du « nivellement comptable« , vous procédez à des transferts de fonds entre, d’une part, les comptes bancaires des sociétés participantes et, d’autre part, un compte bancaire centralisateur (appelé « compte pivot » ou « master account »).

Les transferts peuvent être effectués manuellement par les sociétés participantes ou automatiquement par la banque.

Il existe plusieurs types de nivellement :

• le ZBA (Zero Balancing Account) : les comptes bancaires sont remis à zéro quotidiennement (ou hebdomadairement ou mensuellement)
• le TBA (Target Balancing Account) : un seuil minimum est défini (appelé « pied de compte » ; par exemple 1 000 €) et les comptes bancaires sont nivelés à ce seuil au rythme voulu (jour, semaine, mois)
• le FBA (Fork Balancing Account) : deux seuils sont décidés, les soldes des comptes bancaires ne peuvent pas dépasser ces seuils, ils sont régulés via la compta bancaire centralisé

Le cash-pooling notionnel 

Il s’agit ici d’une centralisation sans circulation de fonds. Chaque entreprise continue de fonctionner avec ses propres lignes de crédit.

Cette technique présente l’avantage de faire bénéficier aux entreprises participantes d’un taux d’intérêt bancaire plus faible sur les découverts que celui qui leur serait appliqué si elle agissait individuellement.

Comment comptabiliser les opérations de cash-pooling ?

Le traitement comptable des opérations de cash-pooling (centralisation de trésorerie) est très simple.

Voici l’écriture comptable à enregistrer lorsqu’une entreprise avance des fonds aux autres sociétés du groupe :

• On débite le compte 451 « Associés – Comptes courant »,
• Et on crédite le compte 512 « Banque ».

Et voici l’écriture à comptabiliser lorsqu’elle reçoit des fonds de la part des autres sociétés du groupe :

• On débite le compte 512 « Banque »,
• Et on crédite le compte 451 « Associés – Comptes courant ».

Les intérêts générés par le cash-pooling doivent être comptabilisés dans les comptes :

• 6615 « Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs » lorsqu’il s’agit d’intérêts versés
• 768 « Autres produits financiers » lorsqu’il s’agit d’intérêts reçus.

A lire également sur la même thématique :

• Comment enregistrer un abandon de créance en comptabilité ?
• Quel est le traitement comptable du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu ?
• Comment comptabiliser la flat tax sur les dividendes ?

Conclusion : Les opérations de cash-pooling, centralisation de trésorerie ou cash-management, sont des opérations qui se traduisent de manière très simple en comptabilité : le compte mouvementé est principalement un compte courant d’associé.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.